Déposée le 18 avril 1997 par COMMUNE DE PLOMBIERES-LES-BAINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CALODAE »
Le déposant est COMMUNE DE PLOMBIERES-LES-BAINS domicilié(e) Place Beaumarchais,88370 PLOMBIERES-LES-BAINS (dossier no 2340634) - 88370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2340634) - 54519 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE PLOMBIERES-LES-BAINS - Place Beaumarchais,88370 PLOMBIERES-LES-BAINS (dossier no 2340634) - 88370 - France
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2340634) - 54519 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340634 - Publication au BOPI 2007-05-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Inscription le 3 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454350 - Publication au BOPI 2007-05-03
Inscription le 4 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476691 - Publication au BOPI 2008-07-04
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Huiles d'amande, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amendes, produits anti-solaires, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, masques de beauté, crème pour blanchir la peau, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, teintures pour les cheveux, cire à épiler, eau de cologne, colorants pour la toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, crèmes cosmétiques, cosmétiques, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, dentifrice, dépilatoires, savons désinfectants, savons désodorisants, déodorants à usage personnel, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, produits épilatoires, huiles essentielles, extraits de fleurs, fards, graisses à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles de toilettes, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, produits pour enlever les laques pour les ongles, huile de lavande, produits pour laver, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, essence de menthe, menthe pour la parfumerie, produits de nettoyage, produits de parfumerie, parfums; produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, savonnettes, savons, shampoings, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits de toilette, produits pour enlever les vernis, produits cosmétiques hydratants. Préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boue pour bains, sels pour bains d'eaux minérales, bains médicinaux, produits anti-solaires, cachets à usage pharmaceutique, cachou à usage pharmaceutique, produits chimico-pharmaceutiques, produits chimiques à usage pharmaceutique, aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, eau de mer pour bains, sels d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, lotions à usage pharmaceutique, lotions amaigrissantes, médicaments pour la médecine humaine, menthe à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits pharmaceutiques, pommade à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, préparations de vitamines. Boissons sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons,sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, poudres pour boissons gazeuses, eaux, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, limonades, eaux lithinées, sodas. Services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou a améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que hôtellerie, restauration. Services de sport, de détente, culture physique. Etablissement d'un diagnostic médical et d'un bilan de santé (services de santé)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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